Juridique · Renseignements sur l’entreprise

Renseignements sur l’entreprise

Traduction de courtoisie. La version anglaise de cette page constitue le texte juridique et prévaut en cas de divergence entre les deux.

Qui exploite Crown Intelligence et comment nous joindre.

Exploitant

Dénomination sociale: Systèmes Crown Stack inc.
Nom commercial: Crown Intelligence
Adresse: 1230 Oakhill Avenue, Oshawa (Ontario) L1K 2R4, Canada
Droit applicable: Le droit de l’Ontario et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent
Coordonnées: sales@, support@, corrections@ et [email protected] ; voir la page Contact

Constitution: À fournir : territoire de constitution (fédéral ou Ontario) et numéro de société.
Nom commercial: À fournir : enregistrement du nom commercial « Crown Intelligence » en Ontario.
TPS/TVH: À fournir : numéro d’inscription aux fins de la TPS/TVH.
Dirigeants: À fournir : noms des administrateurs ou des dirigeants, uniquement si le propriétaire souhaite qu’ils soient publiés.
Autres identifiants: À fournir : identifiant d’entité juridique (LEI), demandes d’enregistrement de marques de commerce et identifiants d’approvisionnement américains, le cas échéant.

Le contenu du site Web est protégé par le droit d’auteur ; voir les conditions d’utilisation, article 7. Les documents publics sous-jacents appartiennent à leurs éditeurs, qui sont mentionnés sur chaque fiche ; voir l’avis d’attribution. Notre responsabilité à l’égard du contenu et des liens vers d’autres sites est énoncée aux conditions d’utilisation, articles 8 et 9. La façon dont nous traitons les renseignements personnels est décrite dans la politique de confidentialité.